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Arrêté du 24 juillet 2002

modifiant l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements de classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général

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Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,

Vu le code de l'éducation, notamment l'article L. 311-2 (Règles et autonomie des établissements scolaires) ;

Vu le code rural ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements de classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 juin 2002 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 11 juillet 2002,

Arrêtent :

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2002-2003.

Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le directeur de l'enseignement général et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Modification du tableau III relatif aux horaires de la série littéraire figurant en annexe de l'arrêté du 18-03-1999.Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire de 2002-2003.

Fait à Paris, le 24 juillet 2002.

Le ministre de la jeunesse

de l'éducation nationale et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,

de la pêche et des affaires rurales,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement

et de la recherche,

J.-C. Lebossé

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 19 septembre 2002 vendu au prix de 2,30 EUR. Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.

Arrêté du 24 juillet 2002
Article 1
Article 2
Article 3