JORF n°180 du 5 août 1992

Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 2 septembre 1986 modifié susvisé et à l'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1990 susvisé, les deux derniers tirets sont modifiés comme suit:
- le <<brevet professionnel="" agent="" des="" entreprises="" de="" transport="" et="" activités="" auxiliaires="">> est remplacé par le <<brevet professionnel="" de="" transport="" et="" des="" activités="" auxiliaires="" à="" trois="" options:="" routier,="" fluvial,="" auxiliaire="" transport="">>;
- le <<baccalauréat professionnel="" (section="" exploitation="" des="" transports)="">> est remplacé par le <<baccalauréat professionnel="" (section="" logistique="" et="" transport)="">>. Seule l'option Exploitation des transports est retenue pour l'obtention de l'attestation de capacité.</baccalauréat></baccalauréat>

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Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 2 septembre 1986 modifié susvisé et à l'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1990 susvisé, les deux derniers tirets sont modifiés comme suit:

- le <<brevet professionnel Agent des entreprises de transport et des activités auxiliaires>> est remplacé par le <<brevet professionnel de transport et des activités auxiliaires à trois options: Transport routier,

Transport fluvial, Auxiliaire de transport>>;

- le <<baccalauréat professionnel (section Exploitation des transports)>> est remplacé par le <<baccalauréat professionnel (section Logistique et transport)>>. Seule l'option Exploitation des transports est retenue pour l'obtention de l'attestation de capacité.