Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'arrêté du 3 janvier 2023
Résumé Un arrêté change le nom d'une docteur dans la liste des spécialistes en génétique.
Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 24 janvier 2023, l'arrêté du 3 janvier 2023 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « génétique médicale » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007 est modifié comme suit :
Au lieu de lire :
« Mme KHACHNAOUI (Zaafrane), épouse KHAOULA, née le 20 octobre 1987 à Tunis (Tunisie). »,
lire :
« Mme KHACHNAOUI (Khaoula), épouse ZAAFRANE, née le 20 octobre 1987 à Tunis (Tunisie). »
1 version