Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des montants de deux indemnités
Résumé. L'arrêté modifie les montants de deux indemnités, l'une pour la formation à 568 euros et l'autre forfaitaire mensuelle à 843,48 euros.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 avril 2011Art. 1 : Indemnité de formation pour les élèves directeurs
→ Version 2 : Augmentation du montant et modalités de versement de l'indemnitéArrêté du 5 avril 2011Art. 3 : Fixation de l'indemnité forfaitaire mensuelle
→ Version 2 : Augmentation significative de l'indemnité forfaitaire mensuelle
→ Version 2 : Augmentation du montant et modalités de versement de l'indemnitéArrêté du 5 avril 2011Art. 3 : Fixation de l'indemnité forfaitaire mensuelle
→ Version 2 : Augmentation significative de l'indemnité forfaitaire mensuelle
- Arrêté du 5 avril 2011Art. 1, Art. 3