Arrêté du 24 janvier 2020

Article 1

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Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par :

  • " spécimen " : tout œuf, toute larve, toute nymphe ou tout insecte vivant ou mort, ainsi que toute partie ou tout produit obtenu à partir d'un œuf, d'une larve, d'une nymphe ou d'un animal ;
  • " spécimen prélevé dans le milieu naturel " : tout spécimen dont le détenteur ne peut justifier qu'il est issu d'un élevage dont le cheptel a été constitué conformément à la réglementation en vigueur au moment de l'acquisition des animaux.

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En vigueur depuis le 13 février 2020

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Définition des spécimens d'insectes

Résumé. Un arrêté définit ce qu'est un spécimen d'insecte et comment le distinguer s'il est prélevé dans la nature.

Au sens du présent arrêté, on entend par :

  • " spécimen " : tout œuf, toute larve, toute nymphe ou tout insecte vivant ou mort, ainsi que toute partie ou tout produit obtenu à partir d'un œuf, d'une larve, d'une nymphe ou d'un animal ;
  • " spécimen prélevé dans le milieu naturel " : tout spécimen dont le détenteur ne peut justifier qu'il est issu d'un élevage dont le cheptel a été constitué conformément à la réglementation en vigueur au moment de l'acquisition des animaux.

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En vigueur depuis le jeudi 13 février 2020

Source : Légifrance