Arrêté du 24 janvier 2011

Article 2

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Article 2

L'arrêté du 20 octobre 2010 approuvant la convention type de formation (secteur masculin) de la Fédération française de basket-ball est abrogé.

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Abrogation d'un arrêté sur la formation en basket-ball

Résumé. Un ancien arrêté sur la formation en basket-ball masculin est annulé.

L'arrêté du 20 octobre 2010 approuvant la convention type de formation (secteur masculin) de la Fédération française de basket-ball est abrogé.

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