Arrêté du 24 janvier 2008

Article 1

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Article 1

L'annexe visée à l'article 1er de l'arrêté du 20 septembre 2006 susvisé est modifiée et remplacée par le tableau ci-après.

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Modification des règles de sécurité en mer

Résumé. Un arrêté modifie l'annexe d'un précédent arrêté pour mettre à jour les règles de sécurité en mer.

L'annexe visée à l'article 1er de l'arrêté du 20 septembre 2006 susvisé est modifiée et remplacée par le tableau ci-après.

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