Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sécurité en mer
Résumé. Un arrêté modifie l'annexe d'un précédent arrêté pour mettre à jour les règles de sécurité en mer.
L'annexe visée à l'article 1er de l'arrêté du 20 septembre 2006 susvisé est modifiée et remplacée par le tableau ci-après.