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Arrêté du 24 janvier 2008

Article 1

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Article 1

Conformément au principe de régionalisation du niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 4 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Régionalisation du risque de maladie animale), le niveau du risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Définition du niveau de risque épizootique pour les oiseaux) est qualifié de :
― modéré dans les départements suivants : Calvados, Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Manche et Seine-Maritime ;
― faible sur le reste du territoire national métropolitain.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé30 mars 2008

Créé le 26 janvier 2008 · Abrogé le 30 mars 2008

Conformément au principe de régionalisation du niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 4 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Régionalisation du risque de maladie animale), le niveau du risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Définition du niveau de risque épizootique pour les oiseaux) est qualifié de :
― modéré dans les départements suivants : Calvados, Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Manche et Seine-Maritime ;
― faible sur le reste du territoire national métropolitain.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 30 mars 2008

En vigueur du samedi 26 janvier 2008 au samedi 29 mars 2008

Source : Légifrance