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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'ingénieur Bernard par Maury
Résumé. Claude Maury remplace René-François Bernard dans l'arrêté du 20 juillet 1988.
Art. 1er. - A l'article 2 de l'arrêté du 20 juillet 1988 susvisé, le nom de M. Claude Maury, ingénieur général des mines, est substitué à celui de M.
René-François Bernard, ingénieur en chef des mines.
René-François Bernard, ingénieur en chef des mines.