Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes et réajustement de numérotation des sections
Résumé Certains codes et numéros de sections sont changés dans un document.
a) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les rubriques et codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------|-------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| |Titre V, chapitre 2, section 3|5219111, 5233157, 5227777, 5206663, 5208260, 5222870, 5205617|Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)|
b) En conséquence, au chapitre 2 du titre V, les références dans la LPP des sections actuellement numérotées 4, 5 et 6 deviennent respectivement 3, 4 et 5.
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