JORF n°0050 du 28 février 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de rubriques et de codes de la LPP

Résumé Cet article enlève certaines règles sur des systèmes médicaux dans un autre texte.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les rubriques et les codes suivants sont radiés :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------| |Titre V, chapitre 1, section 2|5159165, 5141194, 5154305, 5139719, 5131630, 5160330, 5107323, 5113565, 5191750, 5148440|Systèmes de thrombo-aspiration|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les rubriques et les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre V, chapitre 1, section 2

5159165, 5141194, 5154305, 5139719, 5131630, 5160330, 5107323, 5113565, 5191750, 5148440

Systèmes de thrombo-aspiration