Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution et publication d'un arrêté sur les plantes cultivées
Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre de cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.