ARRÊTÉ du 24 février 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 étangs et vallées du Territoire de Belfort figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 mars 2015

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Liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 du Territoire de Belfort

Résumé. Un arrêté liste les habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 des étangs et vallées du Territoire de Belfort.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 étangs et vallées du Territoire de Belfort figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 7 mars 2015

Source : Légifrance