En vigueur depuis le 7 mars 2015
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 du Territoire de Belfort
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 étangs et vallées du Territoire de Belfort figure en annexe au présent arrêté.