I. - Union des syndicats et groupements d'employeurs
représentatifs dans l'économie sociale (USGERES) (75583 Paris)

Accord du 31 juillet 2010 relatif à la prévention des risques psychosociaux.

II. - Convention collective de la Croix-Rouge française

a) Avenant n° 6 du 17 novembre 2010 relatif à la modification de la charte d'utilisation des moyens informatiques.
b) Avenant n° 7 du 17 novembre 2010 relatif aux droits des salariés à temps partiel.
c) Avenant n° 8 du 17 novembre 2010 relatif à la mise en œuvre du congé de fractionnement.
d) Avenant n° 9 du 17 novembre 2010 relatif à l'instauration de la prime d'assistant de soins en gérontologie.

III. - ADAPEI de l'Ardèche (07100 Annonay)

a) Avenant n° 1 du 17 décembre 2009 à l'accord d'entreprise du 24 décembre 1999 relatif à l'organisation du travail des salariés à temps partiel.
b) Avenant n° 2 du 17 décembre 2009 à l'accord d'entreprise du 24 décembre 1999 relatif à la suppression de certains jours supplémentaires de congés.
c) Avenant du 15 décembre 2010 à l'avenant n° 2 du 17 décembre 2009 relatif au délai de prévenance.

IV. - Association des Dames de la providence
(13010 Marseille)

Avenant n° 1 du 1er juillet 2010 à l'accord d'entreprise du 30 juin 2006 relatif au droit d'expression des salariés.

V. - Association ASIIAL (23015 Guéret)

a) Accord d'entreprise du 7 mai 2010 relatif à la formation professionnelle.
b) Accord d'entreprise du 5 janvier 2010 relatif au compte épargne temps.
c) Accord d'entreprise du 5 janvier 2010 relatif au fait syndical.

VI. - Association des pupilles de l'enseignement public
Sud Rhône-Alpes (26000 Valence)

a) Accord d'entreprise du 1er juillet 2008 relatif à l'organisation des institutions représentatives.
b) Avenant du 18 janvier 2010 à l'accord d'entreprise du 1er juillet 2008 relatif à l'organisation des institutions représentatives.
c) Accord d'entreprise du 1er février 2010 relatif à la durée et l'organisation du temps de travail.

VII. - Institut Lamoricière
(44100 Nantes)

Avenant du 30 novembre 2009 à l'accord d'entreprise du 24 juin 1999 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association Accueil et confort pour personnes âgées
(ACPPA) (69340 Francheville)

Accord d'entreprise et avenant n° 6 du 29 mai 2010 relatifs à la durée et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association La Roche
(69170 Les Sauvages)

Accord d'entreprise du 22 juillet 2010 relatif à la journée de solidarité.

X. - Association Orsac
(69002 Lyon)

a) Accord d'entreprise du 30 mars 2010 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.
b) Accord d'entreprise du 29 avril 2010 relatif à la prévention du stress au travail.

XI. - Œuvre de secours aux enfants
(75010 Paris)

Accord d'entreprise du 23 juillet 2010 relatif à l'organisation du temps de travail.

XII. - Œuvre hospitalière de nuit
(76000 Rouen)

Accord d'entreprise du 30 mars 2010 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2009.

XIII. - APEI du Bois-Mesnuls
(78580 Maule)

Accord d'entreprise du 2 juin 2010 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XIV. - Fédération nationale des APAJH
(92213 Saint-Cloud)

Accord-cadre du 1er juillet 2010 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.

XV. - Association à domicile, Ile-de-France Sud
(92330 Sceaux)

Avenant n° 3 du 16 février 2010 à l'accord du 19 octobre 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail.

XVI. - ADEF Résidences
(94207 Ivry-sur-Seine)

a) Accord du 6 mai 2010 relatif à la participation des salariés aux résultats.
b) Accord du 6 mai 2010 relatif au plan d'épargne entreprise.

XVII. - Centre social du Canton de Château-Chinon
(58120 Château-Chinon)

Note d'information du 3 août 2010 relative à la réduction du temps de travail.

XVIII. - Office des personnes âgées d'Elbeuf
et sa région (76500 Elbeuf)

Décision unilatérale du 10 décembre 2009 relative à la réduction du temps de travail.