Art. 1er. - M. Magniny (Bernard), conseiller d'Etat, est nommé président du Conseil supérieur des hôpitaux.

Art. 2. - Sont nommés membres du Conseil supérieur des hôpitaux en application de l'article 2 du décret du 7 août 1975 susvisé :

I. - Première section

a) Au titre du 1o de l'article 5 :

Représentants des administrations de l'Etat

Représentants du ministre chargé de la santé et de l'action sociale :

- le directeur général de la santé ou son représentant ;

- le directeur des hôpitaux ou son représentant ;

- le directeur de l'action sociale ou son représentant ;

- le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant.

Représentant du ministre chargé de la sécurité sociale :

- le directeur de la sécurité sociale ou son représentant.

Représentant du ministre chargé du budget :

- le directeur du budget ou son représentant.

Représentant du ministre chargé des universités :

- le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant.

b) Au titre du 2o de l'article 5 :

Représentants des établissements publics de santé

M. Bastard (Jean-Pierre), directeur général du centre hospitalier et universitaire de Grenoble.

Suppléant : M. Moujart (Michel), directeur général du centre hospitalier et universitaire de Tours.

M. Burnier (Jean-Pierre), directeur du centre hospitalier de Gonesse.

Suppléant : M. Amat (Alain), directeur du centre hospitalier de La Rochelle.

M. Gusching (Jean-Pierre), directeur du centre hospitalier de Blois.

Suppléant : M. Mariani (Jean-Pierre), directeur du centre hospitalier d'Arras.

M. Decoucut (Francis), directeur du centre hospitalier spécialisé Gérard-Marchant de Toulouse.

Suppléant : M. de Ricardis (Antoine), directeur du centre hospitalier spécialisé Belair de Charleville-Mézières.

c) Au titre du 3o de l'article 5 :

Représentants des organismes de sécurité sociale

Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés :

M. Honoré (Alain).

Suppléant : M. Lestienne (André).

Représentants de la Caisse centrale de secours mutuel agricole :

M. Choutet (Patrick).

Suppléant : M. Pinchenzon (Daniel).

Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles :

M. le docteur Magnouat (Jean).

Suppléant : M. Dachicourt (Philippe).

Représentants d'une caisse régionale d'assurance maladie :

Mme Boulmier (Muriel).

Suppléant : M. Benito (Alain).

d) Au titre du 4o de l'article 5 :

Représentants des personnels hospitaliers

Représentants du personnel de direction :

M. Barberousse (Patrice), président du Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH).

Suppléant : M. Ravelo de Tovar (Antoine).

Représentants du corps médical :

M. le docteur Mallard (Georges), président de la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux.

Suppléant : M. le docteur Skawinski (Philippe).

Représentants des pharmaciens :

Mme Liebbe (Anne-Marie), trésorière du Syndicat national des pharmaciens, praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation.

Suppléant : M. Malhuret (Robert), président du Syndicat national des pharmaciens, praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation.

Représentants des autres catégories de personnels :

M. Gibelin (Jean-Luc), secrétaire général de la fédération CGT Santé, action sociale.

Suppléant : M. Prud'homme (Christophe).

Mme Briand (Yolande), secrétaire générale adjointe de la fédération des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT.

Suppléant : M. Chereque (François), secrétaire général de la fédération des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT.

M. Perrot (Raymond), secrétaire général de la fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière.

Suppléant : M. Dandel (Guy), membre de la fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière.

e) Au titre du 5o de l'article 5 :

Présidents de commissions médicales d'établissement

M. le professeur Clavier (Jean), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier et universitaire de Brest.

Suppléant : M. le professeur Kasbarian (Michel), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier et universitaire de Marseille.

M. le docteur Joyeux (Olivier), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Valence.

Suppléant : M. le docteur Renou (Guy), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Poissy - Saint-Germain-en-Laye.

f) Au titre du 6o de l'article 5 :

Représentantes du Conseil national de l'ordre des médecins

Mme le docteur Dusserre (Liliane), conseillère nationale de l'ordre des médecins.

Suppléante : Mme le docteur Marcelli (Aline), conseillère nationale de l'ordre des médecins.

g) Au titre du 7o de l'article 5 :

Représentants des usagers

Mme Chineau (Josée), présidente du Réseau hospitalier des usagers pour la représentation des usagers à l'hôpital (RESHUS).

Suppléant : M. Freile (Raoul).

Personnes connues pour leurs travaux sur les problèmes hospitaliers

ou leur attachement à la cause hospitalière

M. Ferrier (Jean-Pierre), hôpital Jean-Verdier, à Bondy.

Mme Fardeau-Gautier (Michèle), professeur de sciences économiques, directrice de l'unité d'enseignement et de recherche à l'université Paris-I.

II. - Seconde section

a) Au titre du 1o de l'article 7 :

Représentants des administrations de l'Etat

Représentants du ministre chargé de la santé :

- le directeur général de la santé ou son représentant ;

- le directeur des hôpitaux ou son représentant ;

- le directeur de l'action sociale ou son représentant ;

- le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant.

Représentant du ministre chargé de la sécurité sociale :

- le directeur de la sécurité sociale ou son représentant.

Représentant du ministre chargé du budget :

- le directeur du budget ou son représentant.

Représentant du ministre chargé des universités :

- le directeur des personnels d'enseignement supérieur ou son représentant.

b) Au titre du 2o de l'article 7 :

Directeurs d'établissements hospitaliers publics

Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant.

M. Rayroles (Pierre), directeur général du centre hospitalier et universitaire de Caen.

Suppléant : M. Dewitte (Jean-Pierre), directeur général du centre hospitalier et universitaire de Poitiers.

M. le docteur Rouleau (Yves), centre hospitalier de La Roche-sur-Yon.

Suppléant : M. le professeur Favre (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Dijon.

M. Mosnier (Gérard), directeur du centre hospitalier spécialisé de Montfavet.

Suppléant : M. Chouzenoux (Jean-Marie), directeur du centre hospitalier spécialisé Esquirol de Limoges.

c) Au titre du 3o de l'article 7 :

Représentants de commissions médicales d'établissement

M. le professeur Ghisolfi (Jacques), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier et universitaire de Toulouse.

Suppléant : M. le professeur Hecketsweiler (Philippe), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier et universitaire de Rouen.

M. le docteur Raust (Jean-Victor), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Saint-Cloud.

Suppléant : M. le docteur Aublet-Cuvelier (Jean-Louis), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Montluçon.

d) Au titre du 4o de l'article 7 :

M. Domy (Philippe), directeur du centre hospitalier de Valenciennes.

Suppléant : M. Maury (François), directeur du centre hospitalier de Roubaix.

e) Au titre du 5o de l'article 7 :

Représentants du corps médical

M. le docteur Mornat (Jacques), conseiller national de l'ordre des médecins.

Suppléant : M. le docteur Dusehu (Etienne), conseiller national de l'ordre des médecins.

M. le docteur Misler (André), membre du conseil de la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF).

Suppléant : M. le docteur Larue-Charlus (Serge), membre du conseil de la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF).

M. le docteur Aupetit (Michel), fédération des médecins de France.

Suppléant : M. le docteur Claveranne (Jean), vice-président de la fédération des médecins de France.

M. le docteur Eschemann (Gilbert), Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux.

Suppléant : M. le docteur Lauzier (Jean-Pierre), Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux.

M. le professeur Degos (Claude-François), président du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics.

Suppléant : M. le docteur Weill (Etienne).

M. le docteur Skurnik (Norbert), représentant la coordination médicale hospitalière.

Suppléant : M. le docteur Ducreux (Jean-Claude), représentant la coordination médicale hospitalière.

M. le docteur Peigne (Francis), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers.

Suppléante : Mme le docteur Bocher (Rachel), présidente de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers.

M. le docteur Olivieri (Paul), secrétaire général de l'Union nationale des syndicats de médecins des hôpitaux publics.

Suppléant : M. le docteur Douchain (François), Union nationale des syndicats de médecins des hôpitaux publics.

f) Au titre du 6o de l'article 7 :

Anesthésiologistes

M. le docteur Bocca (Alain), membre du Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs.

Suppléant : M. le docteur Garric (Jean), président du Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs.

Psychiatres

M. le docteur Faraggi (Pierre), président du Syndicat national des psychiatres des hôpitaux.

Suppléant : Mme le docteur Garret-Gloanec (Nicole), membre du Syndicat national des psychiatres des hôpitaux.

Biologistes

M. Helfre (Michel), membre du Syndicat national des biologistes des hôpitaux.

Suppléante : Mme Gaudeau-Toussaint (Marie-Françoise), membre du Syndicat national des biologistes des hôpitaux.

Odontologistes

M. le docteur Delestan (Christian), président du Syndicat national des odontologistes des hôpitaux publics.

Suppléant : M. le docteur Nanty (Jacques), membre du Syndicat national des odontologistes des hôpitaux publics.

Pharmaciens

M. Rambourg (Patrick), vice-président du Syndicat national des pharmaciens, praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation.

Suppléant : M. Malicki (Georges), membre du Syndicat national des pharmaciens, praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation.

Maîtres de conférence des universités - praticiens hospitaliers

et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers

M. le docteur Fernet (Pierre), président du Syndicat national des hospitalo-universitaires.

Suppléant : M. Diquet (Bertrand), membre du Syndicat national des hospitalo-universitaires.

Chefs de clinique des universités - assistants des hôpitaux - assistants hospitalo-universitaires en biologie et assistants des universités - assistants des hôpitaux

M. le docteur Lesgourgues (Laurent), membre de l'Intersyndicat national des chefs de clinique - assistants des hôpitaux de ville de faculté.

Suppléant : M. le docteur Ouhayoun (Eric), membre de l'Intersyndicat national des chefs de clinique - assistants des hôpitaux de ville de faculté.

Praticiens hospitaliers exerçant dans les centres hospitaliers

régionaux faisant partie des centres hospitaliers et universitaires

M. le docteur Darnaud (Jean), président du Syndicat national des praticiens de centre hospitalo-universitaire (SNPH-CHU).

Suppléant : M. le docteur Ferriere (Marc), membre du Syndicat national des praticiens de centre hospitalo-universitaire (SNPH-CHU).

Assistants

Mme le docteur Raufast (Danièle), vice-présidente de la Fédération nationale des internes, assistants, anciens internes des hôpitaux des régions sanitaires.

Suppléant : M. le docteur Houis (Bernard), membre de la Fédération nationale des internes, assistants, anciens internes des hôpitaux des régions sanitaires.

Attachés

Mme le docteur Miansarow (Huguette), présidente du Syndicat national des attachés.

Suppléant : M. le professeur Mignot (Bernard), membre du Syndicat national des attachés.

Internes de médecine

M. le docteur Odin (Jean-Charles), président de l'Intersyndicat national des internes des hôpitaux.

Suppléant : M. Lavie (Frédéric), membre de l'Intersyndicat national des internes des hôpitaux.

Internes en pharmacie

M. Gleize (Vincent), président de la Fédération nationale des syndicats d'internes en pharmacie.

Suppléante : Mlle Gandoniere (Cécile), vice-présidente de la Fédération nationale des syndicats d'internes en pharmacie.

Résidents

M. le docteur Penit (Frédéric), président du Syndicat national des jeunes médecins généralistes.

Suppléant : M. le docteur Steffann (Jean), vice-président du Syndicat national des jeunes médecins généralistes.

Art. 3. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.