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Arrêté du 24 décembre 2025

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour trois psychiatres

Résumé. Trois psychiatres sont autorisés à exercer en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 25 novembre 2025,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour des médecins psychiatres

Résumé. Trois médecins spécialisés en psychiatrie sont autorisés à exercer en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » les personnes dont les noms suivent :
Mme ABDAOUI (Nassima), épouse CHEMLAL, née le 17 novembre 1982 à Annaba (Algérie).
Mme KESSAISSIA (Imen), épouse MASMOUDI, née le 12 avril 1980 à Chlef (Algérie).
Mme LEBSAIRA (Souad), épouse MEFTAHI, née le 10 avril 1971 à Alger (Algérie).

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 décembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 24 décembre 2025
Article 1
Article 2