Arrêté du 24 décembre 2019

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Art. 6 bis

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des évaluations pour le diplôme de disciplines de vitesse sur glace

Résumé. L'arrêté modifie les modalités d'évaluation pour les unités capitalisables du diplôme d'État supérieur dans les disciplines de vitesse sur glace.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance