En vigueur depuis le 29 décembre 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des dangers sanitaires pour les animaux
Résumé. Un arrêté modifie la liste des dangers sanitaires pour les animaux, en ajoutant une nouvelle ligne avant celle sur l'artérite virale équine.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.