Abrogé par Arrêté du 2 juin 2017 - art. 2
Créé le 28 décembre 2012 · En vigueur du 25 août 2016 au 4 juin 2017
CHEFS DE SERVICE
| ENTITÉ D'EMPLOI | INTITULÉ DE L'EMPLOI |
| Secrétariat général/direction des affaires juridiques | Chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques |
| Secrétariat général/direction des ressources humaines | Chef de service chargé dans le domaine des ressources humaines de la modernisation, |
| Secrétariat général/direction des ressources humaines | Chef de service chargé des questions sociales |
| Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture | Chef de service, adjoint au directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture |
| Centre de prestations et d'ingénierie informatiques | Chef de service, directeur du centre |
| Direction générale de l'aviation civile/direction des transports aériens | Chef de service, adjoint au directeur des transports aériens |
| Direction générale de l'aviation civile/direction des services de la navigation aérienne | Chef de service, adjoint au directeur des services de la navigation aérienne |
| Direction générale de l'aviation civile/direction des services de la navigation aérienne/ | Chef de service, directeur de la technique et de l'innovation |
| Direction générale de l'aviation civile/direction de la sécurité de l'aviation civile | Chef de service, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile |
SOUS-DIRECTEURS
| ENTITÉ D'EMPLOI | INTITULÉ DE L'EMPLOI |
| Secrétariat général/direction des affaires européennes et internationales | Sous-directeur de la régulation européenne |
| Secrétariat général/direction des affaires juridiques | Sous-directeur des affaires juridiques de l'administration générale |
| Secrétariat général/direction des ressources humaines | Sous-directeur du pilotage, de la performance et de la synthèse |
| Secrétariat général/direction des ressources humaines | Sous-directeur du recrutement et de la mobilité |
| Secrétariat général/direction des ressources humaines | Sous-directeur de la gestion administrative et de la paye |
| Secrétariat général/service du pilotage et de l'évolution des services | Sous-directeur du pilotage et de la performance des services et des tutelles |
| Secrétariat général/service des politiques support et des systèmes d'information | Sous-directeur d'appui technique et logistique de l'administration centrale |
| Secrétariat général/service des politiques support et des systèmes d'information | Sous-directeur des systèmes d'information pour les activités support |
| Secrétariat général/ direction des affaires financières/ sous | Sous-directeur du budget et des contrôles |
| Commissariat général au développement durable/direction de la recherche et de l'innovation | Sous-directeur de l'animation scientifique et technique |
| Commissariat général au développement durable | Sous-directeur de l'économie des ressources naturelles et des risques |
| Commissariat général au développement durable | Sous-directeur de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques |
| Commissariat général au développement durable | Sous-directeur des affaires générales |
| Direction générale de l'énergie et du climat | Sous-directeur de la sécurité d'approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques |
| Direction générale de l'énergie et du climat | Sous-directeur du système électrique et des énergies renouvelables |
| Direction générale de l'énergie et du climat | Sous-directeur de l'industrie nucléaire |
| Direction générale de l'énergie et du climat | Sous-directeur de l'efficacité énergétique et de la qualité de l'air |
| Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer | Sous-directeur de la gestion et du contrôle du réseau autoroutier concédé |
| Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer | Sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables |
| Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer | Sous-directeur des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements urbains |
| Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer | Sous-directeur de la sécurité maritime |
| Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer | Sous-directeur du budget, du contrôle de gestion et des services |
| Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature | Sous-directeur du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement |
| Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature | Sous-directeur des politiques de l'habitat |
| Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature | Sous-directeur de l'action territoriale et de la législation de l'eau |
| Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature | Sous-directeur de la qualité du cadre de vie |
| Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature | Sous-directeur des espaces naturels |
| Direction générale de la prévention des risques | Sous-directeur des risques accidentels |
| Direction générale de l'aviation civile/direction des transports aériens | Sous-directeur des transporteurs et des services aériens |
| Direction générale de l'aviation civile/direction des transports aériens | Sous-directeur des aéroports |
| Direction générale de l'aviation civile/direction des transports aériens | Sous-directeur de la construction aéronautique |
| Direction générale de l'aviation civile/direction des transports aériens | Sous-directeur de la sûreté et de la défense |
| Direction générale de l'aviation civile/secrétariat général | Sous-directeur des personnels |
| Direction générale de l'aviation civile/direction des services de la navigation aérienne | Sous-directeur des ressources humaines |
| Direction générale de l'aviation civile/direction de la sécurité de l'aviation civile | Sous-directeur, directeur gestion des ressources |