Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des intitulés de postes dans le secrétariat général
Résumé. L'arrêté modifie les intitulés de plusieurs postes de sous-directeurs et chefs de service dans différentes directions du secrétariat général.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 décembre 2012Art. Annexe I → Version 3Arrêté du 24 décembre 2012Art. Annexe II → Version 4Arrêté du 24 décembre 2012Art. Annexe III → Version 5
- Arrêté du 24 décembre 2012Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III