Abrogé29 septembre 1994
Créé le 3 janvier 1998
Sont abrogées les dispositions suivantes :
" Chapitre II (Conditions d'admission sur dossier), articles 11 à 15 inclus " de l'arrêté du 17 juin 1975 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines de Douai ;
" Chapitre III (Conditions d'admission sur dossier), articles 18 à 24 inclus " de l'arrêté du 11 mai 1979 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines d'Alès.
" Chapitre II (Conditions d'admission sur dossier), articles 11 à 15 inclus " de l'arrêté du 17 juin 1975 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines de Douai ;
" Chapitre III (Conditions d'admission sur dossier), articles 18 à 24 inclus " de l'arrêté du 11 mai 1979 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines d'Alès.