Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 1, dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs d'oxygène mobiles », dans la sous-rubrique « Société INOGEN », dans le code 1105528, le paragraphe : « le concentrateur mobile INOGEN ONE G4 est fourni avec :

- 2 batteries (à 4 et 8 cellules) - référence BA-400 et BA-408 ;
- 1 bloc d'alimentation CA - référence BA-401 ;
- 1 câble d'alimentation CC - référence BA-306 ;
- 1 sangle de transport - référence CA-401 ;
- 1 sacoche - référence CA-400 ;
- 1 canule nasale. »

est remplacé par :
« Le pack INOGEN ONE G4, référence IS400, est conditionné de manière unitaire et comprend les éléments suivants :

« - un concentrateur portable INOGEN ONE G4 (référence IO-400) ;
« - 1 batterie de 4 cellules (référence BA-400) avec possibilité d'une batterie de 8 cellules en option (référence BA-408) ;
« - 1 bloc d'alimentation CA (courant alternatif) (référence BA-401) ;
« - 1 câble d'alimentation CC (courant continu) (référence BA-306) ;
« - 1 sangle de transport (référence CA-401) ;
« - 1 sacoche (référence CA-400) ;
« - 1 canule nasale (Salter 16SOFT). »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.