Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des groupes de disciplines pour les enseignants d'architecture
Résumé. L'arrêté du 24 avril 2018 supprime les règles sur les groupes de disciplines des enseignants d'architecture.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 avril 1994Art. 1 → Version 2Arrêté du 1 avril 1994Art. 2 → Version 3Arrêté du 1 avril 1994Art. 3
- Arrêté du 1 avril 1994Art. 1, Art. 2, Art. 3