JORF n°103 du 3 mai 2002

Article 3

Article 3

A l'article 1er de l'arrêté du 10 juillet 1992 susvisé, la liste des classes de seconde à régime spécifique accueillant les élèves se destinant au brevet de technicien, pour certaines spécialités, est modifiée ainsi qu'il suit :
« I. - Supprimer la ligne : E. - Dessin de construction d'ameublement et métal d'art ;
« II. - Supprimer la ligne : Miroiterie ; ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 10 juillet 1992 susvisé, la liste des classes de seconde à régime spécifique accueillant les élèves se destinant au brevet de technicien, pour certaines spécialités, est modifiée ainsi qu'il suit :

« I. - Supprimer la ligne : E. - Dessin de construction d'ameublement et métal d'art ;

« II. - Supprimer la ligne : Miroiterie ; ».