JORF n°108 du 7 mai 1995

Art. 1er. - Sont retirés du plan d'équipement en abattoirs publics les abattoirs suivants:
- Epinal (Vosges);
- Ploudalmezeau (Finistère);
- Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence).


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Version 1

Art. 1er. - Sont retirés du plan d'équipement en abattoirs publics les abattoirs suivants:

- Epinal (Vosges);

- Ploudalmezeau (Finistère);

- Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence).