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Modification des conditions de remboursement d'implants vasculaires
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 « implants vasculaires », dans le paragraphe 4 « endoprothèses vasculaires périphériques », dans le paragraphe « B. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France » :
a) Dans la nomenclature des codes 3113450 et 3141416 relatifs à ZENITH UNIVERSAL DISTAL BODY et ZENITH T-BRANCH, le paragraphe « INDICATION PRISE EN CHARGE » est remplacé comme suit :
« INDICATION PRISE EN CHARGE
Prise en charge des anévrismes thoracoabdominaux, chez les patients à haut risque opératoire. » ;
b) Dans le paragraphe « ZENITH FENÊTRÉE ET MULTIBRANCHE », le paragraphe « INDICATION PRISE EN CHARGE » est remplacé comme suit :
« INDICATION PRISE EN CHARGE
Prise en charge des anévrismes thoracoabdominaux, dont les anévrismes post-dissection/dissections chroniques, chez les patients à haut risque opératoire. » ;
c) Dans la nomenclature des codes 3113450, 3141416, 3159652 et 3154904, la date de fin de prise en charge est portée au 31 décembre 2030.