Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 24 août 2021

portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Bruce NEUFFER comme conseiller

Résumé. Bruce NEUFFER est nommé conseiller pour les relations avec les territoires et les élus locaux à partir du 4 août 2021.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 (Interdiction d'embaucher des proches dans les cabinets ministériels) relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 (Nomination de Jean Castex comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de M. Bruce NEUFFER

Résumé. Bruce NEUFFER est nommé conseiller pour les relations avec les territoires et les élus locaux à partir du 4 août 2021.

M. Bruce NEUFFER est nommé conseiller en charge de la relation aux territoires, élus locaux et institutions, à compter du 4 août 2021.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 août 2021.

Roxana Maracineanu

Arrêté du 24 août 2021
Article 1
Article 2