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Arrêté du 24 août 2011

portant nomination au cabinet du ministre

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations dans le cabinet ministériel

Résumé. Un arrêté annonce les nominations de plusieurs personnes à des postes importants dans le cabinet d'un ministre.

Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 29 juin 2011 (Nomination de nouveaux membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Nominations au cabinet ministériel

Résumé. L'article annonce les nominations de plusieurs personnes à des postes importants dans le cabinet d'un ministre.

Sont nommés au cabinet du ministre :
Directeurs adjoints du cabinet :
M. Frank Supplisson.
M. Thomas Courbe.
M. Philippe Gravier.
Conseillers :
M. Thomas Branche.
Mme Carine Kraus.
M. Frédéric Chastenet de Gery.

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Nomination de membres du cabinet ministériel

Résumé. Un arrêté nomme des personnes à des postes dans le cabinet d'un ministre.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 août 2011.

François Baroin

Arrêté du 24 août 2011
Article 1
Article 2