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Arrêté du 24 août 2011

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Ajout d'un nouveau médicament à la liste des spécialités d'immunoglobulines humaines normales

Résumé. Un nouvel médicament, Hizentra, est ajouté à la liste des médicaments autorisés pour les établissements de santé.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 28 juin 2011,

Arrête :

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Ajout d'un nouveau médicament à la liste des spécialités

Résumé. Un nouveau médicament, Hizentra, est ajouté à la liste des spécialités d'immunoglobulines humaines normales.
L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobulines humaines normales », la spécialité suivante est ajoutée :
CODE IDENTIFIANT
de spécialité
DÉNOMINATION DE SPÉCIALITÉ TITULAIRE EXPLOITANT
6 118 126 6 HIZENTRA 200 mg/ml, solution injectable sous-cutanée CSL BEHRING GmbH CSL BEHRING SA
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Rôle du directeur général de la santé dans un arrêté

Résumé. Le directeur général de la santé doit appliquer les règles d'un arrêté concernant les médicaments.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 août 2011.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint à la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

R. Morin

Arrêté du 24 août 2011
Article 1
Article 2