I. ― La sous-direction des questions euroatlantiques suit l'ensemble des questions bilatérales et multilatérales intéressant l'architecture européenne et transatlantique de sécurité.

Elle apprécie l'évolution de la réflexion et des choix stratégiques concernant l'Union européenne et l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord ainsi que leurs pays membres.

Elle est chargée, en liaison avec les organismes concernés de l'état-major des armées et de la direction générale de l'armement, du suivi des négociations bilatérales et multilatérales pour ce qui concerne la politique européenne de sécurité et de défense, l'Alliance Atlantique et l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe.

Elle participe au développement des relations bilatérales en matière de défense avec les pays de la zone euroatlantique.

Elle contribue à la stratégie d'influence politico-militaire, notamment par la sélection des conseillers politiques en opérations et dans les états-majors ainsi que par l'animation de ce réseau en coordination avec l'état-major des armées.

Dans ces domaines, elle prépare les contributions du ministère au dialogue avec le ministère des affaires étrangères pour la définition des positions françaises. Elle assure l'information du ministre, prépare ses entretiens bilatéraux et ses participations aux réunions internationales.

II.-La sous-direction des questions euroatlantiques comprend :

― le bureau Alliance Atlantique ;

― le bureau politique européenne ;

― le bureau relations bilatérales et régionales de la zone euroatlantique .