Article 1
A compter de la rentrée universitaire 2006, la liste des options enseignées au sein des départements universitaires de technologie est complétée comme suit :
1 version
JORF n°205 du 5 septembre 2006
Arrêté du 24 août 2006
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales concernées,
Arrête :
Article 2
Le directeur général de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 24 août 2006.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement supérieur,
J.-M. Monteil