Abrogé31 décembre 2012
Créé le 13 septembre 2004 · Abrogé le 31 décembre 2012
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur le brevet d'éducateur sportif en parachutisme
Résumé. Un arrêté sur l'organisation du brevet d'éducateur sportif en parachutisme est annulé.
L'arrêté du 23 juillet 2004 portant organisation du brevet d'Etat d'éducateur sportif option parachutisme est abrogé.