Art. 3. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes) du tarif interministériel des prestations sanitaires, chapitre VII (Orthoprothèses) dans la partie (Nomenclature et tarifs), section II (Appareillage du membre inférieur), partie A (Prothèses du membre inférieur), chapitre III (Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques) au 2o Variantes optionnelles communes aux prothèses exosquelettiques et endosquelettiques, applicables au segment fémoral, le tarif des références VI3B601 et VI3S601 sont ainsi modifiés :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 217 du 19/09/20 0 page 14631 à 14632

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