Article précédent

Article suivant

Arrêté du 24 août 1983

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La liste des additifs qui peuvent, à l'exclusion de tous autres, être incorporés aux aliments utilisés pour l'élevage et la reproduction du gibier de tir destiné à la chasse, ainsi que les conditions dans lesquelles cette incorporation doit s'effectuer sont fixées en annexe (1).

((1) Annexe non reproduite, voir au numéro complémentaire du Journal officiel du 24 septembre 1983).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 24 septembre 1983 · Abrogé le 11 mai 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Additifs alimentaires pour le gibier de chasse

Résumé. Les additifs autorisés pour les aliments du gibier de chasse sont listés dans une annexe spécifique.

La liste des additifs qui peuvent, à l'exclusion de tous autres, être incorporés aux aliments utilisés pour l'élevage et la reproduction du gibier de tir destiné à la chasse, ainsi que les conditions dans lesquelles cette incorporation doit s'effectuer sont fixées en annexe (1).

((1) Annexe non reproduite, voir au numéro complémentaire du Journal officiel du 24 septembre 1983).

Relations

cite

cite  Arrêté 1983-08-24 annexe

Historique des versions

En vigueur du samedi 24 septembre 1983 au samedi 10 mai 2008

Source : Légifrance