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Arrêté du 24 août 1983

relatif à la liste et aux conditions d'incorporation des additifs aux aliments pour gibier de tir

Abrogé11 mai 2008
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Créé le 24 septembre 1983 · Abrogé le 11 mai 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Additifs alimentaires pour le gibier de chasse

Résumé. Les additifs autorisés pour les aliments du gibier de chasse sont listés dans une annexe spécifique.

La liste des additifs qui peuvent, à l'exclusion de tous autres, être incorporés aux aliments utilisés pour l'élevage et la reproduction du gibier de tir destiné à la chasse, ainsi que les conditions dans lesquelles cette incorporation doit s'effectuer sont fixées en annexe (1).

((1) Annexe non reproduite, voir au numéro complémentaire du Journal officiel du 24 septembre 1983).

Créé le 24 septembre 1983 · Abrogé le 11 mai 2008

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Interdiction de mélanger antibiotiques et facteurs de croissance

Résumé. Les antibiotiques et les facteurs de croissance ne doivent pas être mélangés entre eux, sauf si c'est prévu dans une annexe spécifique.

Les antibiotiques et les facteurs de croissance ne peuvent être mélangés entre eux, ni au sein d'un même groupe, ni entre les deux groupes, sauf s'il s'agit d'un mélange prévu à l'annexe (1).

((1) Annexe non reproduite, voir au numéro complémentaire du Journal officiel du 24 septembre 1983).

Créé le 24 septembre 1983 · Abrogé le 11 mai 2008

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Interdiction de mélanger certains médicaments vétérinaires

Résumé. On ne peut pas mélanger certains médicaments pour animaux, sauf si c'est prévu dans une liste spéciale.

Les coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses ne peuvent pas être mélangés entre eux dans la mesure où leurs effets sont semblables, sauf s'il s'agit d'un mélange prévu à l'annexe (1).

((1) Annexe non reproduite, voir au numéro complémentaire du Journal officiel du 24 septembre 1983).

En vigueur du samedi 24 septembre 1983 au samedi 10 mai 2008

Arrêté du 24 août 1983
Article 1
Article 2
Article 3