Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un accord sur la participation des salariés
Résumé. Un arrêté officialise la publication d'un accord sur la participation des salariés aux résultats dans les petites entreprises de l'hôtellerie de plein air.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.