Arrêté du 23 septembre 2025

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

L'accord est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (BO Agri), et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-d2810bf2-c04a-4161-815b-a2b080c8eb6b
Il peut également être consulté :

  • au ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, bureau fruits et légumes et produits horticoles, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris SP 07 ;
  • au siège du CNIPT, 43-45, rue de Naples, 75008 Paris.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un accord sur la filière de la pomme de terre

Résumé. Un accord sur la pomme de terre est publié et accessible en ligne ou dans certains bureaux.

L'accord est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (BO Agri), et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-d2810bf2-c04a-4161-815b-a2b080c8eb6b
Il peut également être consulté :

  • au ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, bureau fruits et légumes et produits horticoles, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris SP 07 ;
  • au siège du CNIPT, 43-45, rue de Naples, 75008 Paris.

Historique des versions

Source : Légifrance