JORF n°0244 du 20 octobre 2022

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du cahier de charges pour l'expérimentation EQUILIBRES

Résumé Le nouveau document remplace l'ancien pour les équipes d'infirmières libres.

Le cahier de charges susvisé de l'expérimentation EQUILIBRES (EQUIpes d'Infirmières LIBres REsponsables et Solidaires) annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 12 juillet 2019 susvisé.


Historique des versions

Version 1

Le cahier de charges susvisé de l'expérimentation EQUILIBRES (EQUIpes d'Infirmières LIBres REsponsables et Solidaires) annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 12 juillet 2019 susvisé.