JORF n°0228 du 1 octobre 2022

Article 7

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de plantes ne seront plus dans le catalogue officiel à partir de 2023, mais pourront encore être vendues jusqu'en 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- Avoine de printemps : KWS Nuage.
- Avoine d'hiver : KWS Monument.
- Blé dur : Nobilis, RGT Quidur.
- Blé tendre d'hiver : Biplan, Calcio, Galopain, Hekto, Hycrop, RGT Cyclo, RGT Mondio, RGT Natureo.
- Orge de printemps à 2 rangs : KWS Jessie.
- Orge d'hiver à 6 rangs : Gambrinus, Gigga, KWS Avenir, KWS Flemming, KWS Globe.
- Triticale : RGT Molinac, RGT Suliac, Trefl.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- Avoine de printemps : KWS Nuage.

- Avoine d'hiver : KWS Monument.

- Blé dur : Nobilis, RGT Quidur.

- Blé tendre d'hiver : Biplan, Calcio, Galopain, Hekto, Hycrop, RGT Cyclo, RGT Mondio, RGT Natureo.

- Orge de printemps à 2 rangs : KWS Jessie.

- Orge d'hiver à 6 rangs : Gambrinus, Gigga, KWS Avenir, KWS Flemming, KWS Globe.

- Triticale : RGT Molinac, RGT Suliac, Trefl.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.