JORF n°0258 du 23 octobre 2020

Par arrêté de la ministre de la transition écologique en date du 23 septembre 2020, est nommé membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau, dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales :
Etablissements publics territoriaux de bassin :
EPTB Arve :
M. Bruno FOREL.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de la transition écologique en date du 23 septembre 2020, est nommé membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau, dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales :

Etablissements publics territoriaux de bassin :

EPTB Arve :

M. Bruno FOREL.