Les annexes III « Référentiel de formation », IV « Maquette de formation », V « Fiches Unités d'Enseignement (UE) » et VII « Supplément au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique » sont remplacées par les nouvelles annexes III « Référentiel de formation », IV « Maquette de formation », V « Fiches Unités d'Enseignement (UE) » et VII « Supplément au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique » qui sont publiées au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

A abrogé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 24 août 2012 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe > >

> - Arrêté du 24 août 2012

I. - L'arrêté du 24 août 2012 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique est abrogé à l'issue de l'année scolaire 2019-2020.

A l'exception des dispositions relatives aux articles 13, 14 et 15 du présent arrêté en ce qui concerne le stage complémentaire, les étudiants inscrits avant la rentrée scolaire 2020-2021 demeurent régis par les dispositions de cet arrêté, jusqu'au terme de leur formation.

II. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux étudiants en première année de formation à compter de l'année scolaire 2020-2021.

La directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.