JORF n°238 du 11 octobre 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 23 septembre 2002, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les collectivités territoriales au titre de la région Ile-de-France :
Titulaire : M. Michel Vampouille, en remplacement de M. Alain Rist.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 23 septembre 2002, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les collectivités territoriales au titre de la région Ile-de-France :

Titulaire : M. Michel Vampouille, en remplacement de M. Alain Rist.