Arrêté du 23 octobre 2024

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2022

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

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Abrogation des règles de vaccination contre la variole du singe

Résumé. L'arrêté du 23 octobre 2024 abroge plusieurs articles de l'arrêté du 9 juillet 2022 concernant la vaccination contre la variole du singe.

A abrogé les dispositions suivantes :

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