Arrêté du 23 octobre 2019

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 Marais tufeux du Châtillonnais (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 26 mars 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 23 novembre 2019

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Mise à jour de la liste des habitats et espèces protégés

Résumé. La liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le site Natura 2000 Marais tufeux du Châtillonnais est mise à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 Marais tufeux du Châtillonnais (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 26 mars 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 26 mars 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le samedi 23 novembre 2019

Source : Légifrance