Arrêté du 23 octobre 2015

Article 26

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 26

L'arrêté du 4 mars 2005modifié relatif à l'examen du diplôme d'Etat de professeur de théâtre sur épreuves est abrogé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé2 décembre 2023

Créé le 14 novembre 2015 · Abrogé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur le diplôme de professeur de théâtre

Résumé. Un ancien arrêté sur l'examen du diplôme de professeur de théâtre est annulé.

L'arrêté du 4 mars 2005modifié relatif à l'examen du diplôme d'Etat de professeur de théâtre sur épreuves est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 22 juillet 2018 au vendredi 1 décembre 2023

En résumé. L'arrêté de 2005 concernant l'examen du diplôme d'État de professeur de théâtre est supprimé.

En vigueur du samedi 14 novembre 2015 au samedi 21 juillet 2018

Source : Légifrance