JORF n°278 du 1 décembre 2006

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 23 octobre 2006, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentant des différentes catégories d'usagers
Associations de protection de la nature

Suppléant : M. Thierry Grosjean, en remplacement de M. Gilles Sene.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 23 octobre 2006, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentant des différentes catégories d'usagers

Associations de protection de la nature

Suppléant : M. Thierry Grosjean, en remplacement de M. Gilles Sene.