Arrêté du 23 octobre 2001

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Art. 17. - Sont abrogés :

- l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France ;

- l'arrêté du 7 avril 1987 relatif à la section Lusitanienne du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle ;

- l'arrêté du 29 mars 1988 relatif à la section Barbe du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle ;

- l'arrêté du 13 novembre 1989 relatif aux sections Lipizzan et arabe Shagya du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle ;

- l'arrêté du 30 juin 1993 relatif à la section Trakehner du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle ;

- l'arrêté du 11 mars 1994 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France ;

- l'arrêté du 3 mai 1996 relatif à la section Quarter Horse du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle ;

- l'arrêté du 18 décembre 1995 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France ;

- l'arrêté du 30 juillet 1996 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France ;

- l'arrêté du 20 août 1997 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 17. - Sont abrogés :

- l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France ;

- l'arrêté du 7 avril 1987 relatif à la section Lusitanienne du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle ;

- l'arrêté du 29 mars 1988 relatif à la section Barbe du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle ;

- l'arrêté du 13 novembre 1989 relatif aux sections Lipizzan et arabe Shagya du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle ;

- l'arrêté du 30 juin 1993 relatif à la section Trakehner du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle ;

- l'arrêté du 11 mars 1994 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France ;

- l'arrêté du 3 mai 1996 relatif à la section Quarter Horse du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle ;

- l'arrêté du 18 décembre 1995 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France ;

- l'arrêté du 30 juillet 1996 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France ;

- l'arrêté du 20 août 1997 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France.

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