Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des antennes régionales de contrôle et d'audit
Résumé. L'arrêté modifie la liste des antennes de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 novembre 2009Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 9 novembre 2009Art. Annexe