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Arrêté du 23 novembre 2020

modifiant l'arrêté du 2 décembre 2011 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des sections du CNRS

Résumé. Le CNRS change ses sections pour mieux correspondre aux domaines de recherche actuels, avec des modifications qui prendront effet après le prochain renouvellement des membres.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique, et notamment son article 23 (Organisation des sections de recherche) ;

Vu l'arrêté du 2 décembre 2011 modifié fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique ;

Vu l'avis du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique en date du 15 octobre 2020 ;

Vu l'avis du comité technique du Centre national de la recherche scientifique en date du 21 octobre 2020 ;

Vu l'avis du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique en date du 23 octobre 2020 ;

Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique,

Arrête :

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Modification des sections du Comité national de la recherche scientifique

Résumé. Le Comité national de la recherche scientifique modifie ses sections pour mieux refléter les domaines de recherche actuels.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 décembre 2020

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Entrée en vigueur des modifications du CNRS

Résumé. Les changements dans les sections du Comité national de la recherche scientifique commenceront après le prochain renouvellement des membres.

Les dispositions de l'article 1er (Modification des sections du Comité national de la recherche scientifique) entreront en vigueur lors du renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication du présent arrêté.

En vigueur depuis le 19 décembre 2020

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Exécution d'un arrêté par le président du CNRS

Résumé. Le président du CNRS est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le président du Centre national de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 novembre 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la recherche et de l'innovation,

B. Larrouturou

En vigueur depuis le samedi 19 décembre 2020

Arrêté du 23 novembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3