Arrêté du 23 novembre 2018

Article 2

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Article 2

Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er (Modification des listes d'oiseaux protégés en Grand-Est).

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En vigueur depuis le 6 décembre 2018

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Mise à jour des listes d'oiseaux protégés en Grand-Est

Résumé. Un arrêté met à jour les listes d'oiseaux protégés dans les zones Natura 2000 du Grand-Est.

Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er (Modification des listes d'oiseaux protégés en Grand-Est).

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En vigueur depuis le jeudi 6 décembre 2018

Source : Légifrance